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Conseil Municipal du 14 décembre 2020

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Marie-Odile BECKER fait fonction de secrétaire suppléante.

DELIBERATIONS

04 - Culture

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-174	ASSOCIATION "ACADEMIE D'ACCORDEON DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)	17/12/2020
2020-CM-175	ASSOCIATION "THÉÂTRE ALSACIEN DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)	17/12/2020
2020-CM-176	HAGUENAU, TERRE DE REUSSITES : renouvellement d'une convention de partenariat - Délibération - Annexe - Annexe	17/12/2020

06 - Economie

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-168	SOUTIEN AU COMMERCE DE PROXIMITE : aide à l'installation de nouvelles activités commerciales via une "pouponnière" de commerces - Délibération - (sans annexe)	17/12/2020
2020-CM-169	CRISE SANITAIRE - ANNULATION DES LOYERS ET CHARGES POUR LES ENTREPRISES HEBERGEES DANS LES LOCAUX DE LA VILLE DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)	17/12/2020

07 - Divers

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-190	DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)	17/12/2020
2020-CM-191	RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)	17/12/2020

10 - Equipements et services urbains

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-183	BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)	17/12/2020
2020-CM-184	GESTION DES FORFAITS POST STATIONNEMENT: renouvellement d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) - Délibération - Annexe	17/12/2020
2020-CM-185	CAMION-GRUE MERCEDES : cession à la société SVI Strasbourg - Délibération - (sans annexe)	17/12/2020

11 - Finances

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-177	BUDGET PRINCIPAL 2020 : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe	17/12/2020
2020-CM-178	BUDGET ANNEXE DE LA CHAUFFERIE BOIS 2020 : décision modificative - Délibération - Annexe	17/12/2020
2020-CM-179	BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT FERMES 2020 : décision modificative - Délibération - Annexe	17/12/2020
2020-CM-180	BUDGET ANNEXE ZAC THUROT 2020 : décision modificative - Délibération - Annexe	17/12/2020
2020-CM-181	CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET HUMAIN DU TERRITOIRE D'ACTION NORD : convention d'application et financière - Délibération - Annexe	17/12/2020
2020-CM-182	CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES GRAND EST : communication des observations définitives sur la gestion de la Communauté d'Agglomération de Haguenau - Délibération - Annexe	17/12/2020

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-170	ECO-QUARTIER THUROT : convention d'alimentation en électricité de la seconde tranche de l'Eco-quartier Thurot - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe	17/12/2020

14 - Instances et Administration municipales

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-188	CREATION D'UN CONSEIL DE L'INNOVATION ET DU NUMERIQUE - Délibération - (sans annexe)	17/12/2020
2020-CM-189	ASSOCIATION FONCIERE MODER AVAL : renouvellement du Bureau - Délibération - (sans annexe)	17/12/2020

17 - Rayonnement de la Ville

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-171	CANDIDATURE LABEL "VILLE AMIE DES ENFANTS" - UNICEF FRANCE - Délibération - (sans annexe)	17/12/2020

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-172	MAISON DES SPORTS : travaux de modernisation et de création d'un nouveau dojo - Délibération - Annexe	17/12/2020
2020-CM-173	CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2020-2021 ENTRE LA VILLE DE HAGUENAU ET LE CLUB DE FOOTBALL FR HAGUENAU - Délibération - Annexe - Annexe	17/12/2020

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-186	REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL - Délibération - (sans annexe)	17/12/2020
2020-CM-187	NATURA 2000 : plan de financement prévisionnel 2021 de l'animation - Délibération - (sans annexe)	17/12/2020

--- - Hors classement

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2020-CM-166	CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)	17/12/2020
2020-CM-167	CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 16 novembre 2020 - Délibération - Annexe	17/12/2020